QUI SOMMES-NOUS ?
Fonctionnement
Une agence au service des Collectivités du Doubs et de ses habitants
Adhérents
Les communes, EPCI, syndicats et établissements publics du Doubs ont la possibilité d’adhérer à l’ADAT. Au 31 décembre 2024, l’ADAT comptait un total de 708 adhérents.
Département
Interlocuteur privilégié du bloc communal
Le Département du Doubs, garant de la solidarité territoriale, a souhaité accompagner les communes et leurs groupements en créant en 2016 un établissement public dénommé « Agence Départementale d’Appui aux Territoires (ADAT) ».
Cette agence a pour vocation d’apporter à ses membres une assistance technique et juridique. Ainsi, elle accompagne les collectivités du bloc communal dans leurs projets et besoins d’expertise dans les domaines informatiques et juridiques.
Gouvernance partagée
Décider ensemble
La gouvernance de l’ADAT s’articule autour de quatre organes principaux :
- l'Assemblée générale
- le Conseil d’administration
- le Bureau
- le Président
Assemblée générale
Une représentativité des adhérents
L’AG réunit tous les adhérents de l’ADAT au moins une fois par an et se compose en trois collèges :
Département du Doubs
Le collège des représentants du Doubs.
Communes
Le collège des communes, chaque commune adhérente désignant son représentant.
EPCI
Le collège des établissements publics intercommunaux (EPCI à fiscalité propre, syndicats intercommunaux, CIAS,…) représenté par un élu désigné par chaque EPCI. Chaque adhérent désigne un suppléant. La durée du mandat des représentants suit celle du mandat au titre duquel ils ont été élus.
Conseil d'administration
Pilotage et orientations
Le CA comprend 20 membres titulaires et 20 suppléants, désignés par le Département, les communes et les EPCI. La présidence est assurée par la Présidente du Conseil départemental ou son représentant.
Bureau
Orientations stratégiques
Le bureau, composé de la Présidente, de 2 vice-présidents et de 4 membres du Conseil d’administration, assiste la Présidente dans la gestion de l’ADAT et prépare les séances.
